A qui appartiennent les œuvres des robots ?

Avec l’intelligence artificielle, les robots commencent à produire des œuvres, repoussant plus loin encore les possibilités offertes par la technologie.

(crédit photo : Freepik)
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Avec l’intelligence artificielle, les robots commencent à produire des œuvres, repoussant plus loin encore les possibilités offertes par la technologie. De telles avancées posent de nouvelles questions. Lors du dernier APSI Day, notamment, des juristes ont évoqué la question de l’attribution de la propriété intellectuelle des œuvres produites par des robots. Par Sébastien Lambotte

Le 23 juin prochain, on assistera à une première au Luxembourg. A l’occasion de la Fête Nationale, le gouvernement a commandé une œuvre musicale à… un algorithme. L’œuvre attendue, qui devrait s’intituler « Opus 23 », aura été créée par l’intelligence artificielle développée par la start-up luxembourgeoise AIVA Technologies. Derrière l’acronyme, on retrouve les termes « Artificial Intelligence Virtual Artist ».

Ecrire des lignes de code qui créent de la musique

Car, dans la mesure où l’œuvre sera originale, la start-up parle bien d’art. L’algorithme a eu l’occasion d’analyser des milliers de morceaux écrits par les plus grands compositeurs. De quoi lui permettre de tirer des conclusions, d’apprendre les recettes d’une bonne symphonie et de les appliquer à la création d’une œuvre nouvelle.

AIVA défend sa démarche artistique, notamment face à l’indignation de la Fédération luxembourgeoise des auteurs et compositeurs (Flac) de voir un Etat confier la composition d’une œuvre musicale à une machine. « Notre talent réside dans l’écriture des lignes de code qui vont elles-mêmes créer la musique. La Flac a-t-elle la prétention d’imposer une définition universelle de ce que représente l’Art ? », s’interrogeait la start-up, créée par plusieurs artistes, dans un communiqué.

 

IA et interrogations juridiques

Mais si nous évoquons aujourd’hui cette histoire, assez succulente au demeurant, c’est parce que cette nouvelle forme d’intelligence, capable de créer des œuvres, suscite aussi de nouvelles questions. Elles étaient notamment discutées lors du dernier APSI Day. L’une d’elles, d’ordre légal, avait trait à la propriété intellectuelle des œuvres. « Face à l’émergence de nouvelles formes d’intelligence, nous voyons poindre plusieurs challenges, liés à la responsabilité, à la taxation de la valeur produite, à l’éthique, à la protection des données et à la propriété intellectuelle des œuvres générées par les algorithmes », commentait Gabriel Bleser, avocat au Barreau de Luxembourg, associé du cabinet Moyse Bleser.

 

Qui a le droit ?

Si l’œuvre est originale, création d’un algorithme, on peut se demander à qui reviennent les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés. « On constate, au niveau du droit, que plusieurs limites existent. De nombreuses questions, en matière de copyright, doivent encore trouver des réponses. En effet, pour faire valoir des droits à la protection d’une œuvre, il faut qu’un lien avec la personnalité qui en est l’auteur puisse être établi, assure Vincent Wellens, associé du cabinet NautaDutilh, spécialiste des questions de propriété intellectuelle. Or, ces intelligences artificielles ne disposent pas de personnalité, au sens juridique du terme. » Et ce, même si elles peuvent faire preuve d’originalité.

Les questions relatives aux usages de la propriété intellectuelle des œuvres produites par des intelligences artificielles se poseront donc rapidement. Rien ne dit que la jurisprudence sera favorable à ceux qui décideront de sous-traiter la production d’une œuvre aux algorithmes. Ces droits d’auteur doivent-ils aller au créateur de l’algorithme, au studio ou à celui qui l’utilise pour créer des œuvres ? Doivent-ils tomber dans le domaine public ?

 

Le selfie de singe, un cas d’espèce

En l’espèce, on pourrait trouver de l’inspiration dans les débats, cocasses, qui ont eu lieu entre 2014 et 2016 autour de la propriété des droits sur des photos d’un singe macaque, baptisé Naruto, qui s’avéraient être des selfies de celui-ci. La bataille a opposé opposait David Slater, photographe, détenteur du matériel photographique qu’a utilisé le singe, Wikimedia, considérant que la photo ayant été prise par le singe personne ne pouvait en faire valoir les droits d’auteur, et une association de défense des droits des animaux, qui souhaitait que les droits reviennent directement au singe. Finalement, la justice américaine a tranché, en précisant que les animaux ne sont pas considérés comme des auteurs et ne peuvent donc pas être protégés par la loi américaine sur le copyright, équivalent du droit d’auteur outre-Atlantique. L’agence des droits d’auteur des Etats-Unis avait déjà dit qu’elle ne voulait pas entendre parler « d’une photographie prise par un singe ». La photo, malgré la défense du photographe, qui prétend avoir pris du temps pour habituer les macaques à sa présence et installer le dispositif, a vu ses images tomber dans le domaine public.

Dès lors, de quelle manière pourra-t-on protéger une œuvre créée par une intelligence artificielle ? A cette question, c’est le législateur qui devra apporter des réponses claires, pour sécuriser ceux qui investissent dans ces créations d’un nouveau genre.

Et en attendant de pouvoir apprécier l’Opus 23 de l’intelligence artificielle d’AIVA, nous vous proposons de découvrir ses premières compositions. Et, pourquoi pas, de partager avec nous votre avis.

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